Après les attentats, une justice rapide et sévère contre l’apologie du terrorisme

Par Jean-Baptiste Jacquin.

La justice se montre particulièrement rapide et sévère depuis les attentats du 13 novembre pour réprimer tout ce qui s’apparente de près ou de loin à un encouragement du terrorisme et de la radicalisation islamiste. Les consignes passées aux parquets sont suivies, et les magistrats du siège emboîtent le pas.

Selon les chiffres de la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice, 570 affaires ont été recensées par les parquets entre le 14 novembre et le 10 décembre, confirmant des informations du Figaro. Dans la plupart de ces affaires (sept sur dix), il s’agit de faits d’apologie du terrorisme ou de provocation au terrorisme. Les atteintes aux personnes (agression verbale ou physique) représentent 20 % de ces infractions.

L’interprétation de ces données brutes est délicate car elles sont le reflet de deux phénomènes conjugués sans qu’il soit possible de mesurer leur impact respectif : d’une part une résurgence d’attitudes pro attentats après le 13 novembre, de même nature que celles qui avaient été observées après les attentats de Charlie Hebdo et de l’Hyper cacher. D’autre part une plus grande vigilance des forces de l’ordre, de la population, des enseignants ou encore des surveillants pénitentiaires dans cette période particulière, qui conduit à davantage réprimer ces comportements.

45 % de comparutions immédiates

Les suites données à ces procédures révèlent également la sévérité de la réponse. 373 personnes, sur les 395 concernées par ces affaires, ont fait l’objet de garde à vue et 77 ont même fait l’objet d’un mandat de dépôt.

Toute la machine pénale s’est mobilisée puisque 45 % de ces affaires ont donné lieu à des comparutions immédiates devant les tribunaux correctionnels. Une célérité totalement inhabituelle.

Surtout, sur les 93 peines déjà prononcées par les tribunaux au cours de ces quatre semaines, les deux tiers comportent (partiellement ou totalement) de la prison ferme. Le reste des peines prononcées sont essentiellement de l’emprisonnement avec sursis (dans 16 % des cas) ou avec mise à l’épreuve (9 %). Alors que 22 % des personnes concernées par ces infractions sont des mineurs, seules 3 % des peines prononcées portent sur des mesures de sanction éducative.

Au ministère de la justice, on refuse de commenter ces chiffres avant d’avoir pu les analyser en détail.

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